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Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 490 du 11 avril 2006 portant désignation
d'un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des
Chemins de Fer Français (S.N.C.F.)
chargé des fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M. Daniel REALINI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... chargé des fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M. Daniel REALINI.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 988 du 16 février 2007 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 988 du 16 février 2007 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 988 du 16 février 2007 portant nomination des Membres du
Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco.
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 383 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu Notre ordonnance n° 383 du 6 février 2006 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu la ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 383 du 6 février 2006 portant nomination des
Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la ... du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.682 du 23 février 2012 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu Notre ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 1.653 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la «Fondation Prince Pierre de Monaco» ;
Vu Notre ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-941 du 5 octobre 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2017‑575 du 19 juillet 2017 portant nomination des membres de la Commission de Tarification.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituant une obligation d'assurance en matière de circulation des véhicules terrestres à moteur ;
Vu l ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.293 du 13 mars 2017 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Office de Protection Sociale.
, représentant le Département des Finances et de l'Economie ;
- Mme Véronique Segui-Charlot, représentant la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
- M. Robert Chanas, représentant les ... , représentant le Département des Finances et de l'Economie ;
- Mme Véronique Segui-Charlot, représentant la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
- M. Robert Chanas, représentant les ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-29 du 12 janvier 2018 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2017 ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Décision Souveraine en date du 30 août 2016 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 30 août 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Membre du Conseil d'Administration de l ...
Par Décision Souveraine en date du 30 août 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Membre du Conseil d'Administration de l ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-301 du 1er avril 2019 portant nomination de quatre membres du Comité Directeur du Monaco Economic Board.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 98-282 du 9 juillet 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée « Chambre de Développement ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'arrêté ministériel n° 98-282 du 9 juillet 1998 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée « Chambre de Développement ... Arrêté Ministériel n° 2019-301 du 1er avril 2019 portant nomination de quatre membres du Comité Directeur du Monaco Economic Board. ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-261 du 16 juin 1998 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
Publique et des Ressources Humaines,
Mlle Helène REPAIRE, Adjoint au Directeur de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports,
Mme Martine COTTALORDA, Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor ... composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des Commissions Paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.692 du 28 février 2005 portant nomination des
membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ... n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.651 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 384 du 6 février 2006 et n° 990 du 16 février 2007 portant nomination des ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 384 du 6 février 2006 et n° 990 du 16 février 2007 portant nomination des ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.193 du 12 mai 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de Monaco»
’Administration de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de Monaco», placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de ... ’Administration de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de Monaco», placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.280 du 2 avril 2004 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco".
'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
Mme ... 'Association dénommée "Les Entretiens Internationaux de Monaco", placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Antoinette de Monaco, est composé des membres ci-après désignés pour une période de trois ans :
Mme ...